REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le 11 juin 2015 à 19H30

Affiché, le 03 juin 2015

Le Maire

Pascal DEWASMES

REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le 07 mai 2015 à 19H30

Affiché, le 30 avril 2015

Le Maire

Pascal DEWASMES

REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle des associations,

Le 15 janvier 2015 à 19H30

Affiché, le 8 janvier 2015

Le Maire

Pascal DEWASMES

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le jeudi 15 janvier 2015 à 19H30, exceptionnellement, à la salle des associations

L’ordre du jour est le suivant :

1. Foyer communal  – Règlement intérieur et convention de location 
2. Foyer communal – Modification des tarifs
3. Salle des associations – Règlement intérieur
4. Avenant à la convention de partenariat pour la mise en place d’une animation dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) conclue avec l’Ecole de Musique de l’Illet
5. Convention avec la commune de Sens de Bretagne pour l’accueil des enfants à la halte-garderie
6. Adhésion au service d’instruction du droit des sols mutualisé mis en place par la Communauté de communes du Pays d’Aubigné
7. Questions diverses

-       Consultation sur le projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et son programme de mesures associé et sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Loire-Bretagne pour la période 2016/2021

-       Modification des horaires de l’éclairage public

-       Coupons sport

REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie,

Le 19 décembre 2014 à 20H00

Affiché, le 12 décembre 2014

Le Maire

Pascal DEWASMES

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le vendredi 19 décembre 2014, à la mairie, à 20H00, salle du conseil.

 J’ai l’honneur de vous transmettre l’ordre du jour suivant :

1. Tarifs municipaux 2015
2.  Décision modificative n°1 – Budget assainissement
3.  Effacement de réseaux tranche 1 (rue Yvonnick Laurent) et tranche 2 (rue Pierre Hubert) -  Etudes sommaires et tableaux de financement
4.  Participation aux frais de scolarité 2014/2015 – Commune de Saint Christophe de Valains
5.  Dossier d’inscription écoles (maternelle et élémentaire) et règlements périscolaires (cantine et garderie)
6.  OCSPAC – Participation financière aux frais de transport « Tickets sports toussaint 2014 »
7.  Désignation d’un délégué à Ille et Développement
8.  Compensation allocation vétérance
9.  Modification du tableau des effectifs suite à la réorganisation des services municipaux
10.  Personnel communal – Refonte du régime indemnitaire
11.  Décisions du maire prises par délégation

Conseil Municipal du 6 novembre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Décision modificative n°1 - Budget commune

2. Curage de fossés - Choix du prestataire

3. Travaux de rénovation appartement communal sis 4 rue Zacharie Roussin - Choix du prestataire

4. Travaux de voirie 2015 - Lancement consultation maîtrise d'oeuvre

5. Construction d'un préau et d'un local de rangement sur le terrain de pétanque - Choix du maître d'oeuvre

6. Modification des délégués au conseil d'école

7. Adoption charte Temps d'Activités Périscolaires

8. Avenant à la convention de partenariat pour la mise en place d'une animation dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) conclue avac l'association SWAFOO

9. Présentation du rapport d'activité 2013 du Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE 35)

10. Annulation délibération n°2014/66 relative au transfert de pouvoir de police du maire à la Communauté de Commune du Pays d'Aubigné

11. Questions diverses

Conseil Municipal du 2 octobre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Programme de voirie 2014 : attribution marché de travaux

2. Travaux de rénovation appartement communal sis 4 rue Zacharie Roussin

3. Achat de structures de jeux pour l'école maternelle - Choix du prestataire

4. Achat de buts amovibles pour le petit terrain de football - Choix du prestataire et demande de subvention auprès de la FFF

5. OCSPAC - Participation financière aux frais de transport "tickets sports vacances d'été 2014"

6. AFR Andouillé-Neuville - Participation aux frais éducatifs du centre de loisirs du Pays d'Aubigné

7. Tarifs assainissement pour la période du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015

8. Contentieux rue de la Tannerie

9. Position sur le transfert de compétence à la Communauté de communes du Pays d'Aubigné en matière de Plan Local d'Urbanisme

10. Décisions prises par délégation du conseil municipal

11. Questions diverses

    1. OPAH - opération programmée d'amélioration de l'habitat de la communauté de communes du Pays d'Aubigné

    2. SCoT - Révision du Schéma de Cohérence Territorial du Pays de Rennes - Enquète publique

Conseil Municipal du 11 septembre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Remplacement agitateurs station d'épuation - Choix du prestataire.

2. Projet de préau et local de rangement terrain de pétanque - Consultation maîtrise d'oeuvre et demande de subvention au titre du contrat de territoire.

3. Personnel Communal - Prime de fin d'année.

4. Annulation de l'attribution de subvention à l'Ecole de Musique de l'Illet

5. Coordination Temps d'Activités Périscolaires - Convention de bénévolat

6. Recours à un vacataire pour l'attelier "cirque" dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires

7. Prêt de jeux de société dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires - Convention avec l'association "Les amis du livre"

8. Questions diverses

Conseil Municipal du 17 juillet 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Signalisation horizontale voirie communale - Choix du prestataire

2. Acquisition d'une tondeuse pour les services techniques - Choix du fournisseur

3. ravaux de voirie - Choix du maître d'ceuvre

4. Organisation des rythmes scolaires rentrée scolaire 2014/2015 - Modification

5. Organisation des temps d'activités périscolaires - Conventions avec intervenants extérieurs

6. Organisation des temps d'activités périscolaires - Conventions avec bénévoles

7. Activités périscolaires - Gratuité de la garderie pour les bénévoles

8. Transport des enfants vers CLSH de Sens de Bretagne - Choix du prestataire

9. Achat de structures de jeux pour l'école maternelle - Choix du prestataire

10. Demande de subvention au titre du contrat de territoire - Couleurs de Bretagne

11. Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade

12. Décisions prises par délégation du conseil municipal au Maire

13. Questions diverses