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Des nouvelles de votre commune


Conseil Municipal

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Conseil municipal du 26 juin 2014.

         Catégorie : Conseil Municipal

Conseil municipal du 26 juin 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Présentation de l'organisation  des rythmes  scolaires - Rentrée 2014

  2. Modification du tableau  des effectifs  - Création poste  d'ATSEM 1ère classe

  3. Recrutement d'agents non permanents

  4. Modification du temps  de travail poste d'adjoint technique 2è'" classe

  5. Modification du temps  de travail de postes  d'ATSEM Lè" classe

  6.   Modification du temps  de travail poste d'adjoint administratif 2ème classe.

  7.  Désignation de délégués  au Conseil d'école

  8. Ecole maternelle - Achat  de structures  de jeux

  9. Délégation du  Conseil municipal au Maire

  10. Lancement d'une consultation - Maitrise d'ceuvre nouveau  local technique

  11. Syndicat mixte du  Couesnon Aval - Approbation  des statuts

  12. Droit à la formation  des élus

  13. Questions diverses

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Conseil municipal du 13 juin 2014.

         Catégorie : Conseil Municipal

Conseil municipal du 13 juin 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Commissions municipales : création et désignation des membres

  2. Comité consultatif "handicap et accessibilité" : création et désignation des membres

  3. Designation du délégué "Sécurité Routière"

  4. Désignation du délégué "CNAS"

  5. Désignation de délégués supplémentaires "SIVOS" collège St Aubin d'Aubigné

  6. Désignation de représentants communaux au sein des commisions communautaires

  7. Renouvellement de la commission intercomunale des impôts directs (CIDD)

  8. Plan d'aménagement de la forêt communale - Parcelle du bois des Valées

  9. Syndicat mixte Couesnon Aval - Participation communale 2014

  10. OCSPAQ - Participation aux frais de transport

  11. Indemnité de conseil du receveur municipal

  12. Association "les amis du livre" - Demande d'autorisation de désherbage.

  13. Accueil des enfants au CLSH - Convention avec la commune de Sens de Bretagne

  14. Conduite et entretien de deux unités de dépollution - Convention d'assistance technique Véolia

  15. Position sur le transfert des pouvoirs de police à la CC d'Aubigné

  16. Questions diverses

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Conseil Municipal du 30 avril 2014

         Catégorie : Conseil Municipal

Conseil municipal du 30 avril à 17h00 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Compte administratif 2013 - Assainissement

  2. Compte administratif 2013 - Commune

  3. Compte de gestion 2013 - Assainissement

  4. Comte de gestion 2013 - Commune

  5. Budget Primitif 2014 - Assainissement

  6. Budget Primitif 2014 - Commune

  7. Taux d'imposition

  8. Subventions 2014

  9. Subvention 2014 CCAS

  10. Subvention 2014 Assainissement

  11. Primes de fin d'année du personnel communal

  12. Affectation du résultat 2013

  13. RER participation activité Piscine

  14. Sollicitation d'une subvention au Conseil Général (Contrat de Territoire)

  15. Convention Mégalis pour la dématérialisation de la chaîne financière et comptable

  16. Commission communal impôts directs

  17. Désignation d'un bénévole pour la gestion des tables et des barrières

  18. Bail habitation principale Mme Thomas

  19. Désignation au syndicat intercommunal de la Vallée du Couesnon

  20. Programme voirie : Lancement de la procédure pour recherche du maître d'oeuvre

  21. Rythmes scolaires : mise en place d'une commission extra-municipale "commité consultatif"

  22. Lettre du Directeur Académique de l'Education Nationale du 10 avil : Retrait d'un emploi à l'école de primaire

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Conseil Municipal du 17 avril 2014

         Catégorie : Conseil Municipal

Conseil municipal du 17 avril à 19h30 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Composition de la Commission d'Appel d'Offres

  2. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

  3. Elections des délégués aux révisions des listes électorales

  4. Composition du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

  5. Délégations du conseil municipal au Maire

  6. Délégation d'ester en justice

  7. Indemnités de fonction des élus

  8. Nouvelle compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Aubigné : Aménagement Numérique du Territoire

  9. Accueil de loisirs du Pays d'Aubigné : Frais éducatifs

  10. Frais de scolarité de la ville de Rennes

  11. OCSPAC : Tickets Sport

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