Des nouvelles de votre commune
Conseil Municipal du 17 avril 2014
Conseil municipal du 17 avril à 19h30 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.
ORDRE DU JOUR :
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Elections des délégués aux révisions des listes électorales
Composition du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
Délégations du conseil municipal au Maire
Délégation d'ester en justice
Indemnités de fonction des élus
Nouvelle compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Aubigné : Aménagement Numérique du Territoire
Accueil de loisirs du Pays d'Aubigné : Frais éducatifs
Frais de scolarité de la ville de Rennes
OCSPAC : Tickets Sport
Catégorie : Conseil Municipal