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Conseil Municipal du 31 Mars 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,
Le 31 mars 2016 à 19H30
Affiché, le 23 mars 2016
Le Maire
Pascal DEWASMES
Catégorie : Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :
Le jeudi 31 mars 2016 à 19H30, salle du conseil municipal
L’ordre du jour est le suivant :
- Compte Administratif 2016 - Assainissement
- Compte Administratif 2016 - Commune
- Compte de gestion 2016 – Assainissement
- Compte de gestion 2016 - Commune
- Affectation du résultat 2016 – Commune
- Subvention 2016 CCAS
- Subvention 2016 associations
- Taux d’imposition 2016
- Budget primitif 2016 – Assainissement
- Budget primitif 2016 - Commune
- Participation frais scolaires ville de Rennes
- Participation frais scolaires Sens-de-Bretagne
- Participation frais scolaires ville de Fougères
- Contrat de location photocopieur Mairie
- Participation classe découverte école élémentaire Vieux-Vy
- Participation classe découverte école élémentaire Fougères
- Acquisition de terrains
- Questions diverses