Des nouvelles de votre commune
Conseil Municipal du 04 Juillet 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,
Le 04 juillet 2016 à 19H30
Affiché, le 27 juin 2016
Le Maire
Pascal DEWASMES
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :
Le lundi 04 juillet 2016 à 19H30, salle du conseil municipal
L’ordre du jour est le suivant :
- Cession des pavillons de la Résidence « Les Camélias »
- Tickets sport Ocspac – vacances de pâques 2016
- Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe et création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
- Demande d’aide financière du Département pour l’accompagnement de la réforme des rythmes scolaires pour l’année scolaire 2015-2016
- Transport des enfants vers le CLSH de sens de Bretagne – choix du prestataire
- Recours à un vacataire pour l’atelier cirque dans le cadre des Temps d’Activités périscolaires
- Coordination des Temps d’activités Périscolaires – convention de bénévolat
- Temps d’activités Périscolaires – conventions avec les intervenants extérieurs
- Adoption charte des Temps d’Activités Périscolaires
- Restauration scolaire – choix du prestataire
- Aide à la fiabilisation de l’adresse et à la numérotation
- Projet d’extension de périmètre de la Communauté de communes du Val d’Ille
- Contribution des communes à l’élaboration du projet de territoire
- Questions diverses
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