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Conseil Municipal du 04 Juillet 2016


REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le 04 juillet 2016 à 19H30

Affiché, le 27 juin 2016

Le Maire

Pascal DEWASMES

Catégorie : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le lundi 04 juillet 2016 à 19H30, salle du conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Cession des pavillons de la Résidence « Les Camélias »
  2. Tickets sport Ocspac – vacances de  pâques 2016
  3. Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe et création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
  4. Demande d’aide financière du Département pour l’accompagnement de la réforme des rythmes scolaires pour l’année scolaire 2015-2016
  5. Transport des enfants vers le CLSH de sens de Bretagne – choix du prestataire
  6. Recours à un vacataire pour l’atelier cirque dans le cadre des Temps d’Activités périscolaires 
  7. Coordination des Temps d’activités Périscolaires – convention de bénévolat
  8. Temps d’activités Périscolaires – conventions avec les intervenants extérieurs
  9. Adoption charte des Temps d’Activités Périscolaires
  10. Restauration scolaire – choix du prestataire
  11. Aide à la fiabilisation de l’adresse et à la numérotation
  12. Projet d’extension de périmètre de la Communauté de communes du Val d’Ille
  13. Contribution des communes à l’élaboration du projet de territoire
  14. Questions diverses

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