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Conseil Municipal du 15 septembre 2016


REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le 15 septembre 2016 à 19H30

Affiché, le  06 septembre 2016

Le Maire

Pascal DEWASMES

Catégorie : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le jeudi 15 septembre 2016 à 19H30, salle du conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Curage des fossés 2016 : choix du prestataire
  2. Changement des fenêtres de la cantine : choix du prestataire
  3. Règlement cantine
  4. Modification de la charte des Temps d’Activités Périscolaires
  5. Carrière de la Lande de pavée : convention
  6. Plan de formation du personnel communal
  7. Décisions prises par délégation du conseil municipal
  8. Questions diverses 

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