Des nouvelles de votre commune
Conseil municipal du 13 juin 2014.
Conseil municipal du 13 juin 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.
ORDRE DU JOUR :
Commissions municipales : création et désignation des membres
Comité consultatif "handicap et accessibilité" : création et désignation des membres
Designation du délégué "Sécurité Routière"
Désignation du délégué "CNAS"
Désignation de délégués supplémentaires "SIVOS" collège St Aubin d'Aubigné
Désignation de représentants communaux au sein des commisions communautaires
Renouvellement de la commission intercomunale des impôts directs (CIDD)
Plan d'aménagement de la forêt communale - Parcelle du bois des Valées
Syndicat mixte Couesnon Aval - Participation communale 2014
OCSPAQ - Participation aux frais de transport
Indemnité de conseil du receveur municipal
Association "les amis du livre" - Demande d'autorisation de désherbage.
Accueil des enfants au CLSH - Convention avec la commune de Sens de Bretagne
Conduite et entretien de deux unités de dépollution - Convention d'assistance technique Véolia
Position sur le transfert des pouvoirs de police à la CC d'Aubigné
Questions diverses
Catégorie : Conseil Municipal