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Conseil municipal du 13 juin 2014.


Conseil municipal du 13 juin 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Commissions municipales : création et désignation des membres

  2. Comité consultatif "handicap et accessibilité" : création et désignation des membres

  3. Designation du délégué "Sécurité Routière"

  4. Désignation du délégué "CNAS"

  5. Désignation de délégués supplémentaires "SIVOS" collège St Aubin d'Aubigné

  6. Désignation de représentants communaux au sein des commisions communautaires

  7. Renouvellement de la commission intercomunale des impôts directs (CIDD)

  8. Plan d'aménagement de la forêt communale - Parcelle du bois des Valées

  9. Syndicat mixte Couesnon Aval - Participation communale 2014

  10. OCSPAQ - Participation aux frais de transport

  11. Indemnité de conseil du receveur municipal

  12. Association "les amis du livre" - Demande d'autorisation de désherbage.

  13. Accueil des enfants au CLSH - Convention avec la commune de Sens de Bretagne

  14. Conduite et entretien de deux unités de dépollution - Convention d'assistance technique Véolia

  15. Position sur le transfert des pouvoirs de police à la CC d'Aubigné

  16. Questions diverses

Catégorie : Conseil Municipal