Des nouvelles de votre commune
Conseil Municipal du 08 Décembre 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,
Le 08 décembre 2016 à 19H30
Affiché, le 30 novembre 2016
Le Maire
Pascal DEWASMES
Catégorie : Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :
Le jeudi 08 décembre 2016 à 19H30, salle du conseil municipal
L’ordre du jour est le suivant :
- Election délégués communauté de communes
- Création d’un emploi d’agent recenseur
- Rémunération des agents recenseurs
- Construction d’un atelier technique : entreprises retenues lot n°1 et n°5
- Convention entretien stations d’épuration
- Ocspac participation financière aux transports – toussaint 2016
- Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - avis
-
Questions diverses