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Conseil Municipal du 08 Décembre 2016


REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le 08 décembre 2016 à 19H30

Affiché, le 30 novembre 2016

Le Maire

Pascal DEWASMES

Catégorie : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le jeudi 08 décembre 2016 à 19H30, salle du conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Election délégués communauté de communes
  2. Création d’un emploi d’agent recenseur
  3. Rémunération des agents recenseurs
  4. Construction d’un atelier technique : entreprises retenues  lot n°1 et n°5
  5. Convention entretien stations d’épuration
  6. Ocspac participation financière aux transports – toussaint 2016
  7. Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - avis
  8. Questions diverses 


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