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Conseil Municipal du 03 Mai 2017
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,
Le 03 mai 2017 à 19H30
Affiché, le 27 avril 2017
Le Maire
Pascal DEWASMES
Catégorie : Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :
Le mercredi 03 mai 2017 à 19H30, salle du conseil municipal
L’ordre du jour est le suivant :
- Information Gendarmerie de Saint-Aubin du Cormier
- Ocspac – Participation financière tickets sports vacances d’hiver 2017
- Travaux de voirie 2017 - Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre
- Travaux d’assainissement - Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre
- Personnel – Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR
- Convention Alsh Andouillé-Neuville
- Convention de mise à disposition d’un terrain - Enedis
- Convention pour le contrôle et l’entretien des hydrants - Veolia
- Indemnité de fonction du Maire
- Indemnité de fonction des adjoints
- Retrait conditionnel d’un emploi élémentaire - rentrée scolaire 2017 - avis
- Information PLU
- Questions diverses