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Conseil Municipal du 03 Mai 2017


REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le  03 mai 2017 à 19H30

Affiché, le 27 avril 2017

Le Maire

Pascal DEWASMES

Catégorie : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le mercredi 03 mai 2017 à 19H30, salle du conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Information Gendarmerie de Saint-Aubin du Cormier
  2. Ocspac – Participation financière tickets sports vacances d’hiver 2017
  3. Travaux de voirie 2017 - Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre
  4. Travaux d’assainissement - Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre
  5. Personnel – Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR
  6. Convention Alsh Andouillé-Neuville
  7. Convention de mise à disposition d’un terrain - Enedis
  8. Convention pour le contrôle et l’entretien des hydrants - Veolia
  9. Indemnité de fonction du Maire
  10. Indemnité de fonction des adjoints
  11. Retrait conditionnel d’un emploi élémentaire - rentrée scolaire 2017 - avis
  12. Information PLU
  13. Questions diverses

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