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Municipalité


Conseil Municipal du 07 Juin 2017


REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le  07 juin 2017 à 19H30

Affiché, le 30 mai 2017

Le Maire

Pascal DEWASMES

Catégorie : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le mercredi 07 juin 2017 à 19H30, salle du conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Intercommunalité : Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) désignation d’un représentant
  2. Travaux de voirie 2017 – Choix du maître d’œuvre
  3. Travaux d’assainissement- Choix  du maître d’oeuvre
  4. Charte des Temps d’Activités Périscolaires
  5. Transport CLSH
  6. Participation frais scolaires Ville de Rennes
  7. Contrat de contrôle des hydrants
  8. Indemnité adjoints au Maire
  9. Règlement terrain vélo-cross
  10. Questions diverses

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