Conseil Municipal du 2 octobre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Programme de voirie 2014 : attribution marché de travaux

2. Travaux de rénovation appartement communal sis 4 rue Zacharie Roussin

3. Achat de structures de jeux pour l'école maternelle - Choix du prestataire

4. Achat de buts amovibles pour le petit terrain de football - Choix du prestataire et demande de subvention auprès de la FFF

5. OCSPAC - Participation financière aux frais de transport "tickets sports vacances d'été 2014"

6. AFR Andouillé-Neuville - Participation aux frais éducatifs du centre de loisirs du Pays d'Aubigné

7. Tarifs assainissement pour la période du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015

8. Contentieux rue de la Tannerie

9. Position sur le transfert de compétence à la Communauté de communes du Pays d'Aubigné en matière de Plan Local d'Urbanisme

10. Décisions prises par délégation du conseil municipal

11. Questions diverses

    1. OPAH - opération programmée d'amélioration de l'habitat de la communauté de communes du Pays d'Aubigné

    2. SCoT - Révision du Schéma de Cohérence Territorial du Pays de Rennes - Enquète publique