Conseil Municipal du 6 novembre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Décision modificative n°1 - Budget commune

2. Curage de fossés - Choix du prestataire

3. Travaux de rénovation appartement communal sis 4 rue Zacharie Roussin - Choix du prestataire

4. Travaux de voirie 2015 - Lancement consultation maîtrise d'oeuvre

5. Construction d'un préau et d'un local de rangement sur le terrain de pétanque - Choix du maître d'oeuvre

6. Modification des délégués au conseil d'école

7. Adoption charte Temps d'Activités Périscolaires

8. Avenant à la convention de partenariat pour la mise en place d'une animation dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) conclue avac l'association SWAFOO

9. Présentation du rapport d'activité 2013 du Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE 35)

10. Annulation délibération n°2014/66 relative au transfert de pouvoir de police du maire à la Communauté de Commune du Pays d'Aubigné

11. Questions diverses