REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle des associations,

Le 15 janvier 2015 à 19H30

Affiché, le 8 janvier 2015

Le Maire

Pascal DEWASMES

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le jeudi 15 janvier 2015 à 19H30, exceptionnellement, à la salle des associations

L’ordre du jour est le suivant :

1. Foyer communal  – Règlement intérieur et convention de location 
2. Foyer communal – Modification des tarifs
3. Salle des associations – Règlement intérieur
4. Avenant à la convention de partenariat pour la mise en place d’une animation dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) conclue avec l’Ecole de Musique de l’Illet
5. Convention avec la commune de Sens de Bretagne pour l’accueil des enfants à la halte-garderie
6. Adhésion au service d’instruction du droit des sols mutualisé mis en place par la Communauté de communes du Pays d’Aubigné
7. Questions diverses

-       Consultation sur le projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et son programme de mesures associé et sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Loire-Bretagne pour la période 2016/2021

-       Modification des horaires de l’éclairage public

-       Coupons sport