headerphoto

Des nouvelles de votre commune


Conseil Municipal du 11 juin 2015


REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le 11 juin 2015 à 19H30

Affiché, le 03 juin 2015

Le Maire

Pascal DEWASMES

Catégorie : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le jeudi 11 juin 2015 à 19H30, salle du conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Revêtement terrain multisports : choix du prestataire

  2. Curage des fossés : choix du prestataire

  3. Logiciel cimetière : choix du prestataire

  4. Construction d’un préau : choix du prestataire de chaque lot

  5. Modification du tableau des effectifs – avancement de grade

  6. Tarifs assainissement du 01 juillet 2015 au 30 juin 2016

  7. Restauration scolaire : choix du prestataire

  8. Dossier inscription écoles maternelle et élémentaire et règlements périscolaires

  9. Fiche inscription TAP élémentaire et Charte TAP 2015/2016

  10. Fiche inscription TAP maternelle

  11. Convention embauche vacataire

  12. Convention de bénévolat coordinateur TAP

  13. Conventions intervenants extérieurs

  14. Transport CLSH

  15. Décisions prises par délégation du conseil municipal

  16. Information marchés publics

  17. Questions diverses

     

     

    TELECHARGER LE COMPTE RENDU