Des nouvelles de votre commune
Conseil Municipal du 3 Décembre 2015
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,
Le 03 décembre 2015 à 19H30
Affiché, le 25 novembre 2015
Le Maire
Pascal DEWASMES
Catégorie : Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :
Le jeudi 03 décembre 2015 à 19H30, salle du conseil municipal
L’ordre du jour est le suivant :
- Tarifs municipaux 2016
- Tarifs assainissement 2016
- Décision modificative N°2 - commune
- AFR Andouillé Neuville : participation aux frais éducatifs du centre de loisirs du Pays d’Aubigné
- Ocspac participation financière aux transports – toussaint 2015
- Convention Halte-garderie Sens de Bretagne
- Convention Centre de loisirs Sens de Bretagne
- Décisions prise par délégation
- Rapport prix et qualité de l’eau du service public
- Séjour culturel école
- Financement du service ADS
- Demande de distraction au régime forestier
- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Questions diverses