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Conseil Municipal du 3 Décembre 2015


REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le 03 décembre 2015 à 19H30

Affiché, le  25 novembre 2015

Le Maire

Pascal DEWASMES

Catégorie : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le jeudi 03 décembre 2015 à 19H30, salle du conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

 

  1. Tarifs municipaux 2016
  2. Tarifs assainissement 2016
  3. Décision modificative N°2 - commune
  4. AFR Andouillé Neuville : participation aux frais éducatifs du centre de loisirs du Pays d’Aubigné
  5. Ocspac participation financière aux transports – toussaint 2015
  6. Convention Halte-garderie Sens de Bretagne
  7. Convention Centre de loisirs Sens de Bretagne
  8. Décisions prise par délégation
  9. Rapport prix et qualité de l’eau du service public
  10. Séjour culturel école
  11. Financement du service ADS
  12. Demande de distraction au régime forestier
  13. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  14. Questions diverses

 

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