Des nouvelles de votre commune
Conseil Municipal du 15 Octobre 2015
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,
Le 15 octobre 2015 à 19H30
Affiché, le 07 octobre 2015
Le Maire
Pascal DEWASMES
Catégorie : Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :
Le jeudi 15 octobre 2015 à 19H30, salle du conseil municipal
L’ordre du jour est le suivant :
- Adhésion aux contrats d’assurance des risques statutaires
- Participation OCSPAC : vacances été 2015
- Rapport annuel d’activité 2014 du SDE 35
- Modification des effectifs - Avancement de grade
- Intercommunalité – loi NOTRe
- Questions diverses
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