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Conseil Municipal du 15 Octobre 2015


REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil municipal,

Le 15 octobre 2015 à 19H30

Affiché, le 07 octobre 2015

Le Maire

Pascal DEWASMES

Catégorie : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le jeudi 15 octobre 2015 à 19H30, salle du conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

 

  1. Adhésion aux contrats d’assurance des risques statutaires
  2. Participation OCSPAC : vacances été 2015
  3. Rapport annuel d’activité 2014 du SDE 35
  4. Modification des effectifs - Avancement de grade
  5. Intercommunalité – loi NOTRe
  6. Questions diverses

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