Conseil Municipal du 17 juillet 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Signalisation horizontale voirie communale - Choix du prestataire

2. Acquisition d'une tondeuse pour les services techniques - Choix du fournisseur

3. ravaux de voirie - Choix du maître d'ceuvre

4. Organisation des rythmes scolaires rentrée scolaire 2014/2015 - Modification

5. Organisation des temps d'activités périscolaires - Conventions avec intervenants extérieurs

6. Organisation des temps d'activités périscolaires - Conventions avec bénévoles

7. Activités périscolaires - Gratuité de la garderie pour les bénévoles

8. Transport des enfants vers CLSH de Sens de Bretagne - Choix du prestataire

9. Achat de structures de jeux pour l'école maternelle - Choix du prestataire

10. Demande de subvention au titre du contrat de territoire - Couleurs de Bretagne

11. Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade

12. Décisions prises par délégation du conseil municipal au Maire

13. Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous les horaires de cars OCSPAC pour Juillet 2014, La prise en charge se fait place de l'église.

Conseil municipal du 26 juin 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Présentation de l'organisation  des rythmes  scolaires - Rentrée 2014

2. Modification du tableau  des effectifs  - Création poste  d'ATSEM 1ère classe

3. Recrutement d'agents non permanents

4. Modification du temps  de travail poste d'adjoint technique 2è'" classe

5. Modification du temps  de travail de postes  d'ATSEM Lè" classe

6.   Modification du temps  de travail poste d'adjoint administratif 2ème classe.

7.  Désignation de délégués  au Conseil d'école

8. Ecole maternelle - Achat  de structures  de jeux

9. Délégation du  Conseil municipal au Maire

10. Lancement d'une consultation - Maitrise d'ceuvre nouveau  local technique

11. Syndicat mixte du  Couesnon Aval - Approbation  des statuts

12. Droit à la formation  des élus

13. Questions diverses

Conseil municipal du 13 juin 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Commissions municipales : création et désignation des membres

2. Comité consultatif "handicap et accessibilité" : création et désignation des membres

3. Designation du délégué "Sécurité Routière"

4. Désignation du délégué "CNAS"

5. Désignation de délégués supplémentaires "SIVOS" collège St Aubin d'Aubigné

6. Désignation de représentants communaux au sein des commisions communautaires

7. Renouvellement de la commission intercomunale des impôts directs (CIDD)

8. Plan d'aménagement de la forêt communale - Parcelle du bois des Valées

9. Syndicat mixte Couesnon Aval - Participation communale 2014

10. OCSPAQ - Participation aux frais de transport

11. Indemnité de conseil du receveur municipal

12. Association "les amis du livre" - Demande d'autorisation de désherbage.

13. Accueil des enfants au CLSH - Convention avec la commune de Sens de Bretagne

14. Conduite et entretien de deux unités de dépollution - Convention d'assistance technique Véolia

15. Position sur le transfert des pouvoirs de police à la CC d'Aubigné

16. Questions diverses

L'APE de l'école de Vieux-Vy offre un spectacle de fin d'année dans la cour de l'école du bas le vendredi 27 Juin à 19H.

C'est sous un soleil radieux que Monsieur le Maire, Pascal Dewasmes, a célébré les noces d'or de Monsieur Michel RENARD et de Madame Yvette COQUELIN le 17 mai 2014  à la mairie de Vieux-Vy.

Vernissage de l'exposition "A la manière d'Eric Carles".

Conseil municipal du 30 avril à 17h00 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

1. Compte administratif 2013 - Assainissement

2. Compte administratif 2013 - Commune

3. Compte de gestion 2013 - Assainissement

4. Comte de gestion 2013 - Commune

5. Budget Primitif 2014 - Assainissement

6. Budget Primitif 2014 - Commune

7. Taux d'imposition

8. Subventions 2014

9. Subvention 2014 CCAS

10. Subvention 2014 Assainissement

11. Primes de fin d'année du personnel communal

12. Affectation du résultat 2013

13. RER participation activité Piscine

14. Sollicitation d'une subvention au Conseil Général (Contrat de Territoire)

15. Convention Mégalis pour la dématérialisation de la chaîne financière et comptable

16. Commission communal impôts directs

17. Désignation d'un bénévole pour la gestion des tables et des barrières

18. Bail habitation principale Mme Thomas

19. Désignation au syndicat intercommunal de la Vallée du Couesnon

20. Programme voirie : Lancement de la procédure pour recherche du maître d'oeuvre

21. Rythmes scolaires : mise en place d'une commission extra-municipale "commité consultatif"

22. Lettre du Directeur Académique de l'Education Nationale du 10 avil : Retrait d'un emploi à l'école de primaire

Couleur de Bretagne 2014 : le 11 mai à Vieux-Vy

Concours 2014 des maisons fleuries.